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1. Inscriptions


Toute demande d’inscription doit être adressée à l’Institut de Formation, par téléphone ou par écrit. Dans le cas d’une demande faite par téléphone ou par E-mail, HP effectue une réservation provisoire. Les inscriptions sont acceptées dans la limite des places disponibles. L’inscription à un stage n’est effective qu’à la réception d’un bulletin d’inscription dûment complété (le cachet de la société est obligatoire) ou d’une commande écrite précisant:
Nom du participant
Titre, Date et Prix du cours
Numéro de commande
Nom et adresse de la société ou de l’organisme à facturer
Dès réception du bon de commande en bonne et due forme, une convocation sera adressée en retour à chaque participant.

2. Connaissances requises


Pour certains stages, un niveau de connaissances en informatique ou expérience technique sont nécessaires pour permettre une assimilation satisfaisante de l’enseignement dispensé. Ces niveaux de connaissances sont indiqués dans les descriptifs de cours.

3. Matériel pédagogique


Les supports de cours remis par HP, en début de cours sont compris dans les frais de participation. HP France conserve l’intégralité des droits d’auteur relatifs au contenu des stages et des supports de cours. Toute reproduction, modification ou divulgation à des tiers de tout ou partie de ces stages et /ou documents, sous quelle que forme que ce soit est interdite.

Etat de déclaration au titre de la formation professionnelle continue. Les stages de formation peuvent constituer des actions d’acquisition, d’entretien ou de perfectionnement des connaissances tel qu’entendu au 6e de l’article L900-2 du Code du Travail.

La convention ainsi que l’attestation de présence du participant sont envoyées à l’issue du stage.

4. Date et durée des stages


Ces informations sont publiées périodiquement par écrit.

HP se réserve le droit d’annuler un stage dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant et informera les personnes inscrites au plus tard dix jours ouvrés avant la date prévue de début du cours. HP ne pourra être tenu responsable des coûts pour dommages conséquents à l’annulation d’un stage, ou à son report à une date ultérieure.

5. Prix des stages


Le prix de chaque stage par participants est indiqué dans le calendrier de nos formations. Ces prix couvrent les frais d’animation et la fourniture d’un support de cours, ils n’incluent pas les frais de transport et d’hébergement des participants.

Toute formation commencée est due intégralement.

6. Les prix indiqués sont hors taxes


Pour les clients français, ils sont à majorer de la TVA en vigueur. Pour les clients suisses, les factures seront émises sans TVA.

Le règlement s’effectue à 30 jours net date de facturation.

Les prix indiqués sont valables jusqu'à parution du prochain calendrier.

7. Divers


HP se réserve le droit de modifier ou d’adapter le programme des stages en fonction de l’évolution des informations techniques. HP n’est pas responsable des objets et effets personnels apportés par les participants à un stage.

8. Désistement par les participants

 8 .1. Formation prévue dans des locaux mis à disposition par HP (Inter et Intra)

  • Si l’annulation/report parvient à HP Formation plus de 10 jours ouvrés avant la date planifiée, aucune pénalité ne sera due.
  • Si l’annulation/report parvient à HP Formation entre 5 et 10 jours ouvrés ou moins avant la date planifiée, HP Formation facturera au client 20% du montant de la commande de la session annulée.
  • Si l’annulation/report parvient à HP Formation 5 jours ouvrés ou moins avant la date planifiée, HP Formation facturera au client 50% du montant de la commande de la session annulée.
  • Toute absence non précédée d’une annulation par écrit avant le premier jour de cours sera facturée à 100 % du prix de la prestation.

Toute annulation/report doit être adressée à HP Formation par écrit.

8.2. Formation prévue dans les locaux du client

  • Si l’annulation/report parvient à HP Formation plus de 10 jours ouvrés avant la date planifiée, aucune pénalité ne sera due.
  • Si l’annulation/report parvient à HP Formation 10 jours ouvrés ou moins avant la date planifiée, HP Formation facturera au client 20% du montant de la commande de la session annulée.

Toute annulation/report doit être adressée à HP Formation par écrit.

8.3 Dans le cas de développement de Manuel(s) de cours spécifique(s) pour la formation client

 Si l'annulation ou le report de la session parvient à HP Formation moins de 30 jours de la formation, le coût de développement du cours sera facturé dans son intégralité. Les pénalités d'annulation des sessions de formation respectant les clauses ci-dessus



N° d’identification de l’Institut de Formation Hewlett Packard France:

11-91-00046-91
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